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Marques déposées par monsieur François LORIN
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TERRE DELICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DELICES
M. François LORIN
Mme. Sandra LORIN

Numéro de dépôt :
4060335
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2024
TERRE DELICES de François LORIN

Présentation de la marque TERRE DELICES

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2014 par monsieur François LORIN et madame Sandra LORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Les déposants sont monsieur François LORIN domicilié(e) 39 Bellandas - 28250 - DIGNY - France et madame Sandra LORIN domicilié(e) 39 bellandas - 28250 - DIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François LORIN domicilié(e) 39 Bellandas - 28250 - DIGNY - France.

La marque TERRE DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DELICES est expirée depuis le 13 janvier 2024.

François LORIN a également déposé les autres marques suivantes : terre délices , MOUTARDE DU PERCHE MC MAISON CLARANCE BROYEE A LA MEULE DE PIERRE CULTIVEE SUR NOS TERRES


M. François LORIN - 39 Bellandas - 28250 - DIGNY - France

Mme. Sandra LORIN - 39 bellandas - 28250 - DIGNY - France


M. François LORIN - 39 Bellandas - 28250 - DIGNY - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.